Mentions légales – Com’Hypersensible

Mme BENOIT Gaëlle EI, entreprise individuelle
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts
Adresse siège social : 8 Ter chemin des Mascadées 91310 LONGPONT-SUR-ORGE
Téléphone : 06.13.33.37.11
Adresse électronique : contact@gaellebenoit-contentmanager.fr
R.C.S. Évry 898 094 271
SIRET : 898 094 271 00027

Édition du site internet Gaëlle Benoit Content Manager et du site internet Com’Hypersensible

Le site internet Gaëlle Benoit Content Manager, accessible à l’adresse https://www.gaellebenoit-contentmanager.fr et le site internet Com’Hypersensible accessible à l’adresse https://com-hypersensible.systeme.io/ (ci-après les « Sites ») sont édités par Madame BENOIT Gaëlle EI, entreprise individuelle, dont le siège social est situé au 8 Ter chemin des Mascadées 91310 LONGPONT-SUR-ORGE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Évry (R.C.S. Évry 898 094 271) (ci-après l’« Entreprise »).

Rédaction des Sites

Directeur de la publication : Madame Gaëlle BENOIT
Contact : contact@gaellebenoit-contentmanager.fr

Hébergeurs des Sites

Le site internet Gaëlle Benoit Content Manager est hébergé par la société SITEW.COM, SAS au capital social de 1500 Euros, dont le siège social est situé au 11 B Allée Jean-Jacques Simmler, 15130 Arpajon-sur-Cère, France.

Le site internet de SITEW.COM est accessible à l’adresse suivante : https://www.sitew.com/

La page de contact est accessible à l’adresse suivante :  https://www.sitew.com/Contact-du-support

Le site internet Com’Hypersensible est hébergé sur la plateforme Systeme.io™ de la société ITACWT Limited dont l’adresse est : 3 Cruise Park Rise

Tyrrelstown

Dublin 15

Irlande

Le site internet de Systeme.io™ est accessible à l’adresse suivante : https://systeme.io/fr

La page de contact est accessible à l’adresse suivante :  https://systeme.io/fr/support/contact-us

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner les Sites et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur les Sites sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Entreprise ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Entreprise, sont strictement interdites. Le fait pour l’Entreprise de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Entreprise ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes 

Les Sites ainsi que les Produits et Contenus fournis dans le cadre des Prestations peuvent contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites internet édités et gérés par des tiers et non par l’Entreprise. L’Entreprise ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 

La création de liens hypertextes vers les Sites ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Entreprise.

Données personnelles

Pour des informations relatives au traitement de vos données personnelles, vous êtes invité à vous référer à la Politique de Confidentialité présente sur le Site Gaëlle Benoit Content Manager. 

Services

Pour toute autre information relative aux services fournis par l’Entreprise via les Sites, vous êtes invité à vous référer aux Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, qui sont disponibles sur le Site Gaëlle Benoit Content Manager.